| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Interventions sur le thème du tabac pour les élèves des classes de CM2 - Convention entre la ville de Levallois et le Comité départemental contre les maladies respiratoires des Hauts-de-Seine - Année scolaire 2012/2013 - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la passation de marchés relatifs à lacquisition et la maintenance de photocopieurs - Délibération | | |
| Vente d'un appartement sis 28 rue Kléber (lots n° 2 et 10) - Délibération | | |
| Autorisation de déposer un permis de construire sur le terrain sis 49 rue Victor Hugo - Délibération | | |
| Fixation des tarifs d'inscription au Conservatoire municipal - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes entre la Ville et le C.C.A.S. de Levallois pour la passation d'un marché à procédure adaptée relatif à la police d'assurances individuelle accidents - Délibération | | |
| Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école OHR KITOV - Année scolaire 2012/2013 - Délibération | | |
| Dérogation au principe du repos hebdomadaire - Société Ineo SCLE Ferroviaire - Avis du Conseil Municipal - Délibération | | |
| Z.A.C. Gustave Eiffel - Remise d'un équipement d'intérêt collectif (Espace des Syndicats) au profit de la Ville - Délibération | | |
| Adoption du programme local de prévention des déchets - Délibération | | |
| Fixation des montants de la participation des familles aux activités de la Ruche - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Fixation des montants de la participation des familles à l'aide aux devoirs - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Attribution d'une subvention au collège Danton pour un voyage scolaire en Alsace et la visite du camp du Struthof - Délibération | | |
| Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble sis 10-12 rue Baudin - Délibération | | |
| Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de la mise à disposition du dossier de modification au public - Délibération | | |
| Convention de Partenariat entre la ville de Levallois et le Centre Interdépartemental de Gestion pour la mise en oeuvre d'une cellule reclassement - Délibération | | |
| Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association 'Velo Club de Levallois' (VCL) - Délibération | | |
| Fixation des principes et des montants de la participation des familles à la restauration scolaire - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Vente de deux appartements sis 28 rue Kléber (lots n° 4, 5, 8, 9 et 12) - Délibération | | |
| Transformation de postes - Délibération | | |
| Convention d'objectifs et de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et la société anonyme sportive professionnelle 'Paris-Levallois' basket - Délibération | | |
| Salon du Roman Historique de Levallois - Demandes de subventions - Délibération | | |
| Délégation de Service Public en vue de lexploitation des marchés de détail - Autorisation de signature du contrat - Délibération | | |
| Fixation des montants de la participation des familles aux études dirigées - Année scolaire 2013/2014 - Délibération | | |
| Projet régional de santé - Avis du Conseil Municipal - Délibération | | |
| Convention de groupement de commandes entre les Villes de Levallois et Courbevoie pour lorganisation dun spectacle pyrosymphonique commun le 13 juillet 2013 - Délibération | | |
| Mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2014 - Délibération | | |
| Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions de l'article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération | | |
| Fixation des tarifs d'inscription à l'espace culturel 'L'Escale' - Délibération | | |
| Demande de subvention annuelle de fonctionnement auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine pour le Conservatoire municipal - Délibération | | |
| Fixation de la participation des familles aux frais de garde de leurs enfants dans les structures municipales de la Petite Enfance - Délibération | | |
